Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00524
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Instruction Publique : - écoles : personnel 1916-1975, attribution et ouverture de locaux 1968-1978, fournitures 1975, fonctionnement 1961-1971, notes de service 1933-1974, correspondance 1933-1941 Universités 1946-? Economat : comptabilité 1967-1974 Ouvroirs : traitement du personnel 1954, fonctionnement 1973, comptabilité 1965-1977 Cantines : traitement du personnel 1907-1961, comptabilité 1942-1975 Salles des fêtes, patronage, terrains sportifs : occupation, comptabilité GILCA : documents comptables 1975-1978 Bourses d'étude 1952-1966 Documents du service : notes de service 1933-1974, correspondance 1961-1978
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
INSTRUCTION PUBLIQUE :
- Locaux scolaires : occupation par des amicales laïques : correspondance, programme 1913-1957
- Ramassage scolaire : correspondance, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, certificat administratif, extrait du procès-verbal de séance du conseil municipal, projet, note de service 1964-1971
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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