CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/89

Date

1467

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1467) Tailles imposées à la Ville

Taxes perçues au nom du Roi. - " C'est le double d'un quernet de la taille mise sus en décembre 1467, à 4 deniers pour livre, avec les croyssances des prouffiz des foires, pour le paiement de 3,987 livres 10 sous tournois, deuz, pour deux cens harnois completz achactez (achetés) en ceste ville de Lion pour le Roy, nostre sire ; et à laquelle taille lever et recevoir ont esté commis et ordonnez honnestes personnes Claude Guerrier et Guillaume Pel, citoyens de ladicte ville. " - Le présent chartreau, qui n'offre seulement due l'impôt levé du côte du Royaume ou de Fourvières, donne un produit net de 2,506 livres tournois ; quant au chartreau pour le côté de l'Empire ou de Saint-Nizier, il fait défaut. (Les ouvriers d'art qui viennent ci-après et dont les noms et la procession, - pour la plupart déjà connus, - ont été extraits " dessein de celui de ces documents qui a été conservé, prouvent surabondamment, par leur nombre et la variété des genres se rattachant tous à une même industrie, celle de la fabrication des armes, que la ville de Lyon, était alors parfaitement en état d'exécuter, pour le compte du Roi, la commande de harnais de guerre que Sa. Majesté lui avait faite. Encore leurs confrères du côté de Saint-Nizier. ne sont-ils pas compris dans cette liste des armuriers lyonnais de ce temps.) - Pasquin,(folio 14) - Pierre Neyron,(folio 22 verso) - maître Jean, " père de ..... (le nom est en blanc) ;(folio 30 verso) - André Desfoliossés (fabricant de Gorgerins), Ambroise de Binago, tous armuriers, proprement dit ; (folio 36) - Martin Regnaud,(folio 7 verso) - Benoit et Pierre Ravier,(folio 10 verso) - Guillaume Charbonnier,(folio 11 verso) - Jean de La Florete,(folio 12 verso) - Pierre Millet,(folio 12 verso) - Jacquemet,(folio 13) - Colmet,(folio 20 verso) - Jean Chèvre,(folio 25 verso) - Jean Taillemont,(folio 30) - Gilet, fourbisseurs ;(folio 30 verso) - Jean Montbrison,(folio 5) - Antoine Mathieu,(folio13 verso) - Janin . - Piquenet, brigandiniers - Jean Dupra ou Dupré(folio 16) - et André Haudra, " salatiers " ou fabricants de casques appelés salades.(folio 18 verso) - (On verra plus loin, cc. 91, les noms des armuriers établis du côté de l'Empire ou de St-Nizier ; ils compléteront la liste précédente.) - Ce même carnet donne encore : - Jean Jacquet, maçon, qui avait acquis la " maison de Saint-Christophle, " appartenant au sieur Clavel. - Jacquet est taxé à 40 sous tournois ; - Toussaint, bombardier,(folio 22) - Girardin Blich (dont le nom s'écrivait aussi : Blihe), verrier, coté à 12 sous 8 deniers ;(folio 37 verso) - Pierre Bordet, " faiseur d'images, " 20 sous (c'est sans doute le même artiste qui a été mentionné précédemment sous le seul nom de Pierre, Voy. cc. 88. ), etc.(folio 41 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48