CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes perçues au nom du Roi (1467) Tailles imposées à la Ville
Taxes perçues au nom du Roi. - " C'est le double d'un quernet de la taille mise sus en décembre 1467, à 4 deniers pour livre, avec les croyssances des prouffiz des foires, pour le paiement de 3,987 livres 10 sous tournois, deuz, pour deux cens harnois completz achactez (achetés) en ceste ville de Lion pour le Roy, nostre sire ; et à laquelle taille lever et recevoir ont esté commis et ordonnez honnestes personnes Claude Guerrier et Guillaume Pel, citoyens de ladicte ville. " - Le présent chartreau, qui n'offre seulement due l'impôt levé du côte du Royaume ou de Fourvières, donne un produit net de 2,506 livres tournois ; quant au chartreau pour le côté de l'Empire ou de Saint-Nizier, il fait défaut. (Les ouvriers d'art qui viennent ci-après et dont les noms et la procession, - pour la plupart déjà connus, - ont été extraits " dessein de celui de ces documents qui a été conservé, prouvent surabondamment, par leur nombre et la variété des genres se rattachant tous à une même industrie, celle de la fabrication des armes, que la ville de Lyon, était alors parfaitement en état d'exécuter, pour le compte du Roi, la commande de harnais de guerre que Sa. Majesté lui avait faite. Encore leurs confrères du côté de Saint-Nizier. ne sont-ils pas compris dans cette liste des armuriers lyonnais de ce temps.) - Pasquin,(folio 14) - Pierre Neyron,(folio 22 verso) - maître Jean, " père de ..... (le nom est en blanc) ;(folio 30 verso) - André Desfoliossés (fabricant de Gorgerins), Ambroise de Binago, tous armuriers, proprement dit ; (folio 36) - Martin Regnaud,(folio 7 verso) - Benoit et Pierre Ravier,(folio 10 verso) - Guillaume Charbonnier,(folio 11 verso) - Jean de La Florete,(folio 12 verso) - Pierre Millet,(folio 12 verso) - Jacquemet,(folio 13) - Colmet,(folio 20 verso) - Jean Chèvre,(folio 25 verso) - Jean Taillemont,(folio 30) - Gilet, fourbisseurs ;(folio 30 verso) - Jean Montbrison,(folio 5) - Antoine Mathieu,(folio13 verso) - Janin . - Piquenet, brigandiniers - Jean Dupra ou Dupré(folio 16) - et André Haudra, " salatiers " ou fabricants de casques appelés salades.(folio 18 verso) - (On verra plus loin, cc. 91, les noms des armuriers établis du côté de l'Empire ou de St-Nizier ; ils compléteront la liste précédente.) - Ce même carnet donne encore : - Jean Jacquet, maçon, qui avait acquis la " maison de Saint-Christophle, " appartenant au sieur Clavel. - Jacquet est taxé à 40 sous tournois ; - Toussaint, bombardier,(folio 22) - Girardin Blich (dont le nom s'écrivait aussi : Blihe), verrier, coté à 12 sous 8 deniers ;(folio 37 verso) - Pierre Bordet, " faiseur d'images, " 20 sous (c'est sans doute le même artiste qui a été mentionné précédemment sous le seul nom de Pierre, Voy. cc. 88. ), etc.(folio 41 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48