1094WP/1-1094WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 665
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; stationnement payant ; projets de construction de parcs de stationnement 1961-1984
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en décembre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : stationnement payant : - exploitation : correspondance, rapports, statistiques, textes officiels 1969-1978 ; - matériel de comptage : parcmètres, horodateurs : correspondance, rapports, plans, documents publicitaires 1971-1982 ; - fonctionnement : correspondance, rapports, statistiques, textes officiels 1970-1978 ; - droits de stationnement : correspondance, textes officiels, rapports 1973-1978
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1982 (Communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes