1094 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1094WP/1-1094WP/8

Date

1961-1984

Description physique

Notes contenant : 488-493

Importance matérielle

10

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 665

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Circulation et stationnement : réglementation ; stationnement payant ; projets de construction de parcs de stationnement 1961-1984

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en décembre 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1094WP/2

Cote/Cotes extrêmes

1094WP/2

Date

1969-1982

Présentation du contenu

CIRCULATION ET STATIONNEMENT : stationnement payant : - exploitation : correspondance, rapports, statistiques, textes officiels 1969-1978 ; - matériel de comptage : parcmètres, horodateurs : correspondance, rapports, plans, documents publicitaires 1971-1982 ; - fonctionnement : correspondance, rapports, statistiques, textes officiels 1970-1978 ; - droits de stationnement : correspondance, textes officiels, rapports 1973-1978

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1982 (Communicabilité vérifiée)

Langue des unités documentaires

Français