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1610W - Service des taxis

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Cote/Cotes extrêmes

1610W/1-1610W/5

Autres Cotes

1610WP/9-1610WP/12;1611WP/45 (Ancienne cote)

Date

1927-1996

Importance matérielle

0,4 ml

4 boîtes

5 articles

Origine

Service des taxis

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2 : Taxis

3-5 : Cars

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2, 4 et 5 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)

Informations sur le traitement

Traité en 2018

Mots clés matières

chauffeur de taxi, transport en commun, aire de stationnement

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 607 Circulation et stationnement

Cote/Cotes extrêmes

1610W/1-1610W/2

Autres Cotes

1610WP/9;1611WP/45 (Ancienne cote)

Date

1927-1996

Stations de taxi.

Cote/Cotes extrêmes

1610W/1

Autres Cotes

1610WP/9 (Ancienne cote)

Date

1927-1996

Présentation du contenu

Création, modification, suppression, fixation de l'indemnité de retour à vide : arrêtés, rapports, plans, notes, correspondance.

Mode de classement

alphabétique

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)