2216WP - Développement territorial, politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/1-128

Date

1970-2008

Importance matérielle

18 ml

Origine

Mission Vaise

Modalités d'entrées

Versement du 15/05/2009

Conditions d'accès

Les articles 17 et 19 sont soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée). L'article 103 est soumis au délai de 75 ans (juridiction). L'article 121 est communicable sous 48 h (négatifs). L'article 122 n'est pas communicable (absence de moyen de lecture). Les articles 124 à 128 ne sont pas communicables en raison de leur format.

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/1-18

Date

1993-2008

Secrétariat général : présentation du plan performance, notes, correspondance (1996-1997).Réunions de l'Urbanisme territorial : présentation du projet, contrats d'objectifs de l'agence d'urbanisme, synthèse de réunion, notes, correspondance (1997).Relations avec la Mairie du 9e : procès-verbal du CICA (Comité d'Initiative et de Consultation de l'Arrondissement), synthèse d'entrevue, coupure de presse, notes, correspondance (1997-1998).Progammations du Groupe de Direction : notes, correspondance (1997-1998).Coordination avec la Direction des Projets Urbains : compte rendu, notes, correspondance (1997-1998).Fonctionnement des locaux de la Mission Vaise : notes, correspondance (1997-1998).

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/16

Date

1996-1998

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1998 (Communicabilité vérifiée)