2559WP/1-2559WP/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cap Canal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
SAEML Lyon TV Câble :
- Câblage de la commune : mise en place du réseau (1982-2009).
- Chaîne de télévision éducative Cap Canal : fonctionnement (1989-2013).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chaîne éducative Cap Canal. Comptabilité : factures, état du pré-mandatement, avis des sommes à payer, bons de commande, bordereau-journal des mandats, état des recettes, devis, calendrier de clotûre des comptes pour l'exercice 2010, bulletins de perception, bulletins de liquidation, titres de recette exécutoire, état des ventes de DVD, délibération du Conseil municipal, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires