321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

321WP/178/4

Cote/Cotes extrêmes

321WP/178/4

Date

1886-1889

Présentation du contenu

RUE SAINT ANNE, 4ème arrondissement: - établissement d'un escalier et ouverture d'une rue entre les rues de Dijon et la rue Sainte Marie au droit de la dite rue : pétition des habitants du clos Chaumard, cession de terrains, enquête d'utilité publique : procès verbal de séance, correspondance, délibérations, affiches publiques, procès verbaux de mensuration, arrêté préfectoral, plans, profils, devis, soumission, rapport, arrêté du maire 1886-1889

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières