1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structure associative du 2ème arrondissement. Crèche Le Jardin d'Ainay.
- Travaux : plans, devis, cahier des clauses techniques particulières (1990-1991).
- Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, notes, correspondance (1992-1996) .
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires