577W - Conseil municipal

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Cote/Cotes extrêmes

577W/1-577W/14

Date

1933-1935

Importance matérielle

1,50 ml

Origine

Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement de [1958-1960]

Mode de classement

Classement chronologique des séances du Conseil municipal puis classement numérique des délibérations.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Documents en relation

651WP;652WP

Informations sur le traitement

Traité en 2019 et 2020

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

577W/4-577W/11

Mode de classement

Chronologique

Séance du 22 octobre.

Cote/Cotes extrêmes

577W/10, 639WP/18 (Ancienne cote)

Date

1934

Présentation du contenu

Rapports, délibérations.

Mode de classement

Numérique

Mots clés matières

Mots clés typologiques