1443WP/1-1443WP/12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Bâtiments communaux : bâtiments de l'enseignement - DB1
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux. Construction, aménagement : dossiers de travaux.
- Ecole maternelle L. Mourguet, 13 rue des Petites Soeurs 69003 (1984-1988).
- Ecole maternelle 61 rue Eugène Pons 69004 (1982-1986).
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Note sur le classement : Les articles 13 à 39 ont été éliminés en 2008 (cf BE 2007/75).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ecole maternelle L. Mourguet, 13 rue des Petites Soeurs 69003. Construction : pièces administratives, plans, comptes rendus de chantier, bureau Véritas.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.