Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 09014 Groupe scolaire Les Bleuets 69009.
Ravalement des façades : délibération, marché n° 810086. Procès-verbal de réception, CCAP, CCTP, devis, travaux divers.
Réfection de la cour et terrain de sports : marché n° 860151.
- 09018 Groupe scolaire Les Hortensias 69009.
Réfection de la cour et terrain de sport : marché n° 860176.
Modernisation et automatisation de la chaufferie : marché n° 870321. CCTP, procès-verbal de réception.
Restructuration et rénovation des bâtiments : délibération, descriptif et plans.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires