Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1586).
Nommées des maisons de la ville de Lyon, du côté de Fourvières - Louis Bas, dit de Rya, capitaine des chaînes de la ville (il s'agit ici des chaînes tendues sur la Saône, à l'entrée de cette rivière dans Lyon et à sa sortie de la cité), et noble Etienne Mercier, sieur des Tournelles, ont chacun une maison en la rue Saint-Georges ;(folio 3 verso) - Antoine Mabille, verrier, tient une maison dans la rue ou ruelle des Trois-Espies ;(folio 3) - l'Aumône-Générale possède, dans la même rue, une maison provenant successivement d'Antoine de Lantipye et de Benoît Daoust, ce dernier maçon ; (folio 3 verso) - les héritiers de feu Claude Saint-Paul, horloger, et l'Hôtel-Dieu ont chacun, en la dite rue, une maison et un jardin ; - maître Félix Comte, pédagogue, tient, dans la rue Saint-Georges, une maison ayant appartenu à Marie, " dicte la Petite-Maîstresse, "(folio 5 verso) - veuve de Guillaume Gellas ou Gelas, etc. ; (folio 5 verso) - François Avant, prévôt de la Monnaie de Lyon, a une maison dans la même rue et plusieurs autres immeubles dans les rues adjacentes et les quartiers d'alentour ; (folio 7) - Jean Raze, mandeur (huissier du Consulat) et bâtonnier de l'église Saint-Nizier, tient, en la rue Saint-Georges, une maison où pend pour enseigne la Ceinture-d'Or. Cet immeuble avait appartenu à Claude Sebillon, couturier ; (folio 7 verso) - Claude Saltier, " exécuteur de la haulte justice ; " demoiselle Jeanne Du Perez, veuve de monsieur de Champagnieu ; les conseillers-échevins de Lyon, au nom de la commune ; Claude de Tourvéon, conseiller du Roi, lieutenant général en la Sénéchaussée de Lyon ; Fodra (sans doute Foudras), doreur, etc., sont possessionnés dans la rue Saint-Georges ; (folio 10) - Mathieu Faure, peintre, y tient aussi " une maison et ung petit jardin où pend pour enseigne(folio 12) - l'Enclume-d'Argent, faisant le coing de la dicte rue, au devant du port Saint-George, jouxte la dicte place du dict port, du vent, la maison de messire Anthoine Grolier et sa femme, de bize, la dicte rue Saint-George, du soir, et la rivière de Saosne, du matin ;N° 1 (folio 49), N° 2 (folio 12) -" monsieur " le général du Daulphiné " Antoine Grolier tenait l'immeuble dont il vient d'être parlé, des héritiers de feu noble Jacques de Baileux, etc. ;(folio 13) - noble... (en blanc), chevalier, seigneur de La Bâtie, a une maison contiguë à la précédente ; (folio 13) - messieurs " les commandeurs et chevaliers de l'isle de Malte tiennent une grande maison, establerye et jardin, appelée la Commanderie-de-Saint-George ; " N° 1 (folio 53, 54) N° 2 (folio 13 verso) - le suffragant de Lyon, qui était évêque de Damas et en même temps curé de Saint-Georges, " tient une maison et jardin estant de la dicte cure, jouxte la dicte église Saint-George, du vent, " etc. ; (folio 14) - maître Piérre Pinatel (pour Pignatel, sans doute), secrétaire du roi, a " une maison et grange, appelée les Salins, qui fut des héritiers feu Pierre Barnoud, size en la rue de la Croix-du-Sablet, " etc. ; (folio 15 verso) - Le capitaine Pietro, de la garde de monsieur de Mandelot, gouverneur de Lyon, possède une maison dans la rue de la Pierre-Percée ; le clergé de Saint-Jean aussi bien que celui des autres églises de la ville, possède un grand nombre d'immeubles dans la même rue et celle de Tavernay ; (folio 16 verso) - messire Gabriel de Sacconay, comte et précenteur de l'Eglise de Lyon, a une maison dans la rue Pisse-Truie ; - messire Pierre Dausserre, avocat du Roi, à Lyon, possède deux maisons dans la rue de l'Ours ; (folio 22) - noble Claude Laurencin tient " une maison contenant deux corps d'hostel, faisant le quarré de la dicte rue de l'Ours, tirant à la Pierre-Percée, " etc. ; (folio 22 verso) - François Gabi, marchand gênois ; Henri Fay, seigneur de la Duchère, ont également des propriétés dans la rue de l'Ours ; (folio 25 verso) - Noble Claude Guerrier tient une maison et un jardin en la rue de la Madeleine " appelée la coste Saint-Just, " etc. (folio 26 verso) - Nicolas Consilli, florentin, a pareillement une maison et un jardin dans la même voie " tendant de la rue de Gorguillon (Gourguillon) à la porte des Farges. " etc. ;(folio 27) - Philippe Langlois, héritier de feu Claude Langlois, son père, et de feu François Langlois, son oncle, tient " une maison et jardins, en laquelle est érigée à présent l'église Saint-Just, size en la dicte rue des Farges, jouxte la maison à présent de monsieur le secrestain Bellièvre et qu'il faict bastir, tenue par les chanoines du dict Saint-Just, du soir, " etc. ; (folio 30) -" messieurs les Minimes tiennent une maison haulte et basse, acquise de Anthoine Justet, size en la place de la Croix-de-Colle, du matin, la maison (des héritiers) de La Bruyère, appelée Virelaigne, du vent, l'église des dictz sieurs Minimes, de bize ; " les religieux susnommés possèdent " une autre maison, qui fut à Laurens Ducornal, en laquelle ilz ont dressé leur église et oratoyre, avec ung tenement de jardin et vigne au derrenier (derrière) d'icelle maison. La dicte maison size en la place tendant de la rue des Farges à l'Anticaille, " etc. ;(folio 35) - Catherin Trye ou Trie tient, au territoire de Fourvières, une vigne contenant cinq journées d'homme ; (folio 36) - le baron de Sennecey a, au même territoire, jouxte les murs de la ville, du soir, les grandz antiques (aqueducs romains), du costé de bize, " une vigne appelée la Paterine, de la contenance de quinze journées d'hommes ; (folio 37) -messieurs Claude et Pomponio de Bellièvre tiennent les maisons, terres, prez et vigne appelez de la Coupe : la dicte terre contenant la semaille de trois asnées ou environ, la dicte vigne cinq hommes ou environ. " Cette propriété est sise, comme la précédente, au territoire de Fourvières, etc. (folio 38 verso) - Pierre Faure, dit La Guicharde, seigneur Deschaffaulx (folio 39) - Edouard Laurens (Laurent), seigneur de la Sarra (folio 40) - maître Pierre Grolier, avocat Nicolas de Langes, lieutenant général en la sénéchaussée de Lyon ;(folio 40 verso) - Symphorien Buatier, seigneur de Montjoly ; Robert et François Dupré, seigneurs de Chavagnieu ; le chapitre de l'église de Fourvières ;(folio 42) - l'abbé et les moines de Cluny, etc., possèdent des maisons et des biens-fonds, tant sur le plateau de Fourvières que sur les flancs de cette colline.(folio 42 verso).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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