Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

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Cote/Cotes extrêmes

1I/1-1I/270;2I/1-2I/176;3I/1-3I/218;4I/1-4I/47;5I/1-5I/11

Date

1785-1916

Importance matérielle

55 ml

Origine

Police hygiène - 2D

Présentation du contenu

1I/1-1I/270 Police locale. 1785-1870

  • 1I/1-1I/4 Organisation et règlements. 1793-1870
  • 1I/5-1I/13 Ordonnances et arrêtés de police municipale. 1798-1867
  • 1I/14-1I/17 Ordres et autorisations. 1806-1822
  • 1I/18-1I/113/BIS Correspondance des administrations chargées de la police municipale. 1794-1870 (An II-1870)
  • 1I/114-1I/141 Actes administratifs des commissariats de police. 1820-1870
  • 1I/142-1I/153 Surveillance urbaine. 1838-1852
  • 1I/154-1I/166 Cérémonies et fêtes officielles. 1790-1870
  • 1I/167-1I/238 Hôtels et maisons meublées. 1789-1859
  • 1I/239-1I/241 Lieux publics. 1791-1866
  • 1I/242-1I/244 Foires et marchés. 1790-1870
  • 1I/245-1I/248 Fêtes, vogues, spectacles ambulants, courses. 1789-1870
  • 1I/249-1I/256 Prostitution, maisons de tolérance. 1796-1868
  • 1I/257-1I/259 Fleuves, ports et quais, baignades. 1790-1870
  • 1I/260-1I/261 Chiens errants, police de la rage. 1806-1870
  • 1I/262 Inhumations et cimetières. 1797-1870
  • 1I/263-1I/268 Nettoiement, neiges et glaces, vidanges. 1791-1870
  • 1I/269-1I/270 Circulation, dépôts et ventes sur la voie publique. Police des voies publiques. 1796-1870

2I/1-2I/176 Police générale. 1788-1916

  • 2I/1-2I/15 Evénements et troubles politiques (1789-1815)
  • 2I/16-2I/29 Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques, enquêtes, jugements, procès-verbaux, instructions, attestations et certificats divers se rapportant à des particuliers. 1789-1815
  • 2I/30-2I/32 Certificats de civisme, émigrés et réfugiés. 1791-1827
  • 2I/33-2I/44 Police politique (1816-1870). Documents relatifs aux suspects politiques, sociétés et clubs, opinion publique, mouvements insurrectionnels, élections, réunions. 1816-1871
  • 2I/45-2I/50 Sociétés, Associations ouvrières et politiques. 1788-1870
  • 2I/51-2I/58 Dossiers particuliers (1849-1870). 1849-1916
  • 2I/59-2I/61 Presse et Imprimerie. 1791-1870
  • 2I/62-2I/64 Suspects et condamnés. 1799-1858
  • 2I/65-2I/172 Passeports, voyageurs et étrangers. 1791-1870
  • 2I/173-2I/176 Roulage, voirie. 1793-1861

3I/1-3I/218 Justice. 1789-1870

  • 3I/1-3I/2 Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire. 1789-1800
  • 3I/3-3I/33 Simple police et justice de paix. 1796-1870
  • 3I/34-3I/214 Certificats et cartes révolutionnaires. 1790-1816
  • 3I/215-3I/216 Accusations, jugements et condamnations. 1792-1867
  • 3I/217-3I/218 Jurés et officiers ministériels. 1795-1845


4I/1-4I/47 Répression. 1790-1866

  • 4I/1-4I/37 Etablissements de détention. 1790-1866
  • 4I/38-4I/43 Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres. 1798-1826
  • 4I/44-4I/47 Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité. 1790-1860

5I/1-5I/11 Hygiène publique et salubrité. 1791-1870

  • 5I/1-5I/3 Salubrité urbaine. 1791-1869
  • 5I/4-5I/9 Police médicale. 1800-1870
  • 5I/10-5I/11 Hygiène des denrées alimentaires. 1800-1869

Accroissements

Ce fonds est clos.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Le sous-fonds 2I a été numérisé à partir des microfilms (2MI/40) et est en libre accès en salle de lecture.

Bibliographie

Répertoire numérique de la série I établi par Alice Joly (archiviste-paléographe). Lyon, 1955, 56 p. (cotes 1C/600140, 1C/600592, 1C/650074/SAL).

Informations sur le traitement

Ce versement avait tout d'abord reçu la cote 1139WP et comprenait 270 articles. En 1998, on y a ajouté un article numéro 271 qui a été coté 1138WP.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4I/1-4I/47

Date

1790-1866

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4I/1-4I/37

Date

1790-1866

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4I/1-4I/10

Date

1790-1799

Conditions d'accès

Communicable

Registre d'écrou de la prison de Roanne. An V-VII (26 août 1797-25 janvier 1799).

Cote/Cotes extrêmes

4I/8

Date

1797-1799, An V-An VII

Conditions d'accès

Communicable