2877W - Politique locale de l'habitat

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Cote/Cotes extrêmes

2877W/1-2877W/63

Date

1996-2018

Importance matérielle

4,9 ml

Origine

Aménagement urbain, service habitat

Présentation du contenu

1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

2877W/34-2877W/53

Date

1996-2016

Cote/Cotes extrêmes

2877W/50-2877W/52

Date

2003-2016

Présentation du contenu

Documents de présentation, comptes rendus, notes, correspondance, cahiers des charges, documentation, délibérations (copies).

Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.

Cote/Cotes extrêmes

2877W/51

Date

2004-2014

Présentation du contenu

- Lyon 4e : 5 rue Grataloup (2004-2006), 5 passage Richan (2004-2008).
- Lyon 5e : 15-19 rue de la Quarantaine (2011-2012).
- Lyon 6e : 73 rue Vauban (2005, 2007), 6 rue Béranger (2006-2008), 40 rue Germain (2009).
- Lyon 7e : 47 rue Victorien Sardou (2003-2005), 18 allée de Coubertin (2007-2010).
- Lyon 8e : terrain du groupe scolaire Alain Fournier, rue Berty Albrecht (2012-2013).
- Lyon 9e : 70 rue des Docteurs cordier (2011-2014).