73 WP

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Cote/Cotes extrêmes

73WP/1-73WP/23

Date

1954-1962

Description physique

Notes contenant : 221-247

Importance matérielle

29

Origine

Comptabilité-Paie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00129

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitement du personnel municipal : Correspondance envoyée par le service électrocomptable 1962 Instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1961 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1961, 1962 Prestations familiales 1954-1959 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1960 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1960) et à la Société mutualiste (1961-1962) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers -1961Enregistrement des sommes mandatées aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1961)

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

73WP/13

Cote/Cotes extrêmes

73WP/13

Date

1961

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1961 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique, SCHOEN à VOUTAY) : formulaires de renseignements, questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des rappels de reclassement, fiches récapitulatives annuelles des paiements, états nominatifs des services accomplis, états nominatifs des décomptes, copies d'arrêtés du maire, notes de service, états des rappels, états des retenues, états des indemnités, états des cotisations, certificats, contrats d'apprentissage, correspondance, mandats de paiement, extraits d'actes d'état civil, états nominatifs des changements, états des salaires -1961

Langue des unités documentaires

Français