CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1605 - 1606) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes du receveur Antoine Rougier. - Etat des menus frais avancés par le comptable ; on y relève des paiements faits à Pierre Velut, charpentier ; Hugues Bally et Bernard Monen, mes maçons ; André Batacholi, libraire ; à la veuve Melchior Sappin, pour aumône ; au sieur Pawing et à ceux qui veillent à " s'empescher que la place du Change ne soit incommodée par le menu peuple " ; au commis Fayolle pour port des meubles à M. de Bourg-Lespinasse ; dépenses de torches pour les enterrements de MM. de Langes et de Myons ; frais du déjeuner des arquebusiers et du dîner de la St-Thomas, violons, tambours, en blanc, confitures, avances faites par les mandeurs ; avances de l'échevin Banico ; achat de velours ; voyage de l'échevin Stossy ; voyage à Vienne ; frais de chauffage et de luminaire ; papier de secrétariat ; solde des gages du contrôleur de subside de vin de Musino ; frais de réparations de châssis ; frais de contraintes et poursuites, dépenses de bouche, aumônes ; menues réparations au " Puy de rue Rolland ", et au logis de M. de la Quiche ; voyage d'un messager à Chaumont ; frais pour le nettoyage de l'Hôtel de Ville ; vacations de l'huissier Pappon à la boucherie Lanterne pour contraindre les bouchers au paiement de leurs loyers ; ouverture et fermeture de la porte St-Sébastien ; réparation des orgues de l'église St-Bonaventure ; port de paquets (p. l). - Paiement d'aumônes à la dame Flaminio, au capitaine le Boucle, à Catherine Vilts, veuve de François Bernard, et à Jacques Pery (p. 2 à 5). - Quittance Pierre Velut et Hugues Belly ; mémoire et quittance Bernard Morrin, mémoire et quittance Batacioli ; quittance Pardini ; vin acheté par Denis Estaris et quittance ; note des avances de l'échevin Bernico ; mémoire et quittance Bartillon ; quittance Guichard Provensal pour travaux ; notes du secrétaire Thomi constatant les fournitures de papier au secrétariat (p. 6 à 20). - Quittance Claude Reynaud, curateur de Nicolas de Musino, fils du contrôleur du subside du vin, décédé, pour solde de gages (p. 21). - Quittance Jane Bardot, chassetière (p. 22). - Frais de poursuites, de sergents et d'huissiers, pour le contrôle du subside du vin, avancés par le commis Boisson (p. 23). - Mémoire et quittance du maçon Bernard Monen (p. 24). - Ordonnances de payement et quittances du maçon Etienne Beul et du " pierreyeur " Guig-Pernon (p. 25 et 26). - Voyage du messager Claude Gardienet, dit le Fourrier, vers M. de la Guiche à Chaumont ; quittance (p. 27). - Frais de fermeture et d'ouverture de la porte St-Sebastien ; supplique et quittance de Jacques Blanc, partie (p. 28). - Supplique des religieux de St-Bonaventure ; ordonnance de payement et quittance (p. 29). - Frais de la fête de St-Thomas ; messes, ornementation de l'église, luminaire, expédition du syndicat, sonneries de cloches, etc., avancés par le receveur (p. 30). - Quittances de partie de ces frais émanant Rambert Bavoy, me illumineur, et de François Flachier (p. 31 et 32). - Quittance de gages de François Girard, commis au contrôle de l'entrée du vin à la porte du pont du Rhône (p. 33). - Prélèvements pour bois sur le produit de la rêve ; versements trimestriels du receveur Rougier constatés par quatre reçus de Jean-Baptiste Seigneur, receveur du domaine du roi à Lyon (p. 34 à 37). - Quittances des gages des commis à la recette de la rêve : Rodilias, Archimbaud, Taninge, Jean Perrin et Denis Estain (p. 38 à 51).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes