2651W/1-145
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/341 : 8 rue du Plat (2007)
2007/343 : Résidence étudiante 56 rue V. Lagrange, rue des Bons Enfants, rue Galland M1 (2007-2011)
2007/344 : 76 bvd M. Vivier Merle (2007)
2007/347 : Ecole et église Notre Dame des Anges 37 rue F. Brun (2007-2008).
Mots clés typologiques
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