741WP/1-741WP/72
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux : - terrains communaux : acquisitions, locations 1897-1904 - propriétés et droits divers : Théâtre des Célestins 1814-1890, Grand Théâtre 1825-1902, justices de paix , Hôtel de Ville 1829-1872 : inventaire du mobilier, titres de propriété, états de perception - biens nationaux (période révolutionnaire) : ventes et acquisitions, séquestres, inventaires
DOMAINE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TERRAINS COMMUNAUX : - Locations au profit de la ville : . terrain situé au Grand-Camp : procès-verbal d'adjudication, arrêtés du maire, rapports, correspondance, récépissé de versement au Mont-de-Piété, plans, bail, délibérations du Conseil municipal, affiches, cahier des charges 1883-1892 . adjudication des droits de pâturage et coupe d'herbes : affiches, rapports, délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, plan, procès-verbal d'adjudication, certificat, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire 1878
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières