321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE BOSSUET, 6ème arrondissement : - Elargissement : acquisition de terrains : délibérations, correspondance, actes de vente, rapport, arrêté préfectoral, procès verbaux de mensuration 1862-1875 - Prolongement entre les rues Sainte Elisabeth et Tête d'Or, création d'un marché dans le quartier de la cité du Rhône, établissement de construction sur le parcours du prolongement : projet, cession de terrains, pétition des habitants : correspondance, arrêté préfectoral, délibération, plan, affiche publique, actes de vente 1874-1881
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières