2845W/1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Marché public : mémoire justificatif des offres, mémoire technique-progiciel de gestion, réponse de la société Net-vie (2015) ; étude d'orientation (2012) ; directives du parlement européen et du conseil (31/03/2004) ; groupes de travail : comptes rendus (2011) ; documentation (2010-2011).