2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
57 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 541 (1981-1996).
65 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 545 (1956-2000).
75 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 548 (1981-2007).
128 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 889 (translation : provient du 108 montée de la Grande Côte ; provient du 62 rue Tramassac) (1988-2003).
131 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 557 (1981-1988).
133 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 558 (1979-1997).
151 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 576 (1983-2013).
155 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 424 (translation : provient du 26 quai Jean Moulin ; provient du 12 rue Aimé Collomb) (1976-2009).
157 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 563 (1982-2003).
159 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 577 (1983-2007).
165 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 579 (1977-2009).
180 boulevard de la Croix-Rousse, licence n° 580 (1987-2013).
7 Grande rue de la Croix-Rousse, licence n° 586 (1968-2004).
49 Grande rue de la Croix-Rousse, licence n° 590 (1963-2008).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.