371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

371W/17

Cote/Cotes extrêmes

371W/17

Date

1963-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

135/1964 : rue J. Perrin 69009 (1964-1966)

136/1964 : 10 rue F. Jacquier 69006, P 226/1966, M 67/1967 (1963-1975)

138/1964 : 46 rue de la Duchère 69005 (1964-1965)

139/1964 : 22-24 rue Ney 69006 (1963-1964)

140/1964 : 81-83 rue de Sèze 69006 (1964-1981).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français