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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versement du Consulat de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon :
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Présentation du contenu
Acquisitions, titres de possessions, travaux, constitutions de rentes.
Les pièces 43 à 47 et 53 sont lacunaires (constat 08/09/2022).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Sceau de Louis XIII ou Louis XIV : sceau de majesté en cire jaune sur simple queue de parchemin,1601, 080 x 105 mm, fragment.
Existence et lieu de conservation de copies
Les pièces 30 et 31 ont été numérisées et sont consultables en pièces jointes.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques