1753 W

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Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/240

Date

1993-2000

Importance matérielle

240

Origine

Occupation temporaire de l'espace public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Occupation de l'espace public. Gestion des travaux, des manifestations sur la voie publique, des déménagements : arrêtés du Maire.

Type de classement : Chronologique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1753W/107

Cote/Cotes extrêmes

1753W/107

Date

1996

Présentation du contenu

Gestion des déménagements : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 7961 à 8798 (décembre).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français