1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/31

Cote/Cotes extrêmes

1477W/31

Date

1986-1987

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

136/1986 : 91 avenue Gal Frère 69008 (1986)

137/1986 : port E. Herriot 6 rue d'Arles 69007 (1986-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français