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1568 W

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Cote/Cotes extrêmes

1568W/1-1568W/10

Date

1984-1994

Importance matérielle

10

Origine

Services funéraires

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Services funéraires

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Certificats médicaux de décès : registres (1984-1994, sauf 1987 et 1989).
Transcriptions de décès : listes (1984-1986), statistiques (1984-1985).
Don de corps : liste (1991).

Note sur le classement : Les dossiers de funérailles, les transports de corps sans cercueil ainsi que les pièces comptables ont été éliminés en 2007 et 2008 (cf BE 2007/31 et 2007/69).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 904 Funérailles et lieux de sépulture

1568W/9

Cote/Cotes extrêmes

1568W/9

Autres Cotes

1568 WP 418 (Ancienne cote)

Date

1994

Présentation du contenu

Certificats médicaux de décès : registre.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français