Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1548 - 1549) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud Quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Quittance des rentiers de la ville : Bonne Trie, femme de Me Estienne de Bourg, " avocat en la court ordinaire de Lyon ; - Pièce N° 94, 95 -" Catherine Laurencin, dame de Varennes ; Luxembourg de Gabiano ; Marie de Prunière, " vefve feu noble Nercy Berthollon, en son vivant seigneur de Jorso " ; Jehan et François Salla, seigneur du Rier ; Gonyn de Bourg ; Claude du Fay, seigneur de St-Jean d'Ambronnay, " filz et héritier de messire Meraud du Fay ; " Jehan Sarde, " secrétaire de l'archevesché et bancquier de Bourges ; " Loyse Taillemond, " vefve feu Me Gaspard Guillot, en son vivant docteur ès droictz ; " François Guilhem, " maistre de la monnoye de Lyon ; " Thomas Sertyn, " l'un des tuteurs et administrateurs des personnes et biens de nobles Guillaume et Thomas Gadaigne, enfans et héritiers universelz de feu Thomas Gadaigne, et Laurens Cappony, comme procureur du sieur Albisse d'Elbène, autre tuteur desdits héritiers Gadaigne, et ayant le complément des enfans et héritiers feu Thomas Gadaigne ; " Mathieu de Vauzelles, " advocat, " Jehan Camuz, seigneur de la Roche ; Bonne Laurencyn, " vefve feu noble Jehan Daulhon, en son vivant seigneur de Chiel ; " André et Jehan de la Chapelle, " fils et hoirs de Mr Mychel de la Chapelle ; " Charlotte Brunelle, " releysée d'Hector de Godeffroy. et Heleyn de Godeffroy, chanoine aulmonier de l'église collégialle de Saint-Chef, en Dauphiné, hoirs dudit Hector ; " Françoise Vigière, " vefve feu Claude Gaspard, en son vivant seigneur du Sou ; " Yherosme Guerrier, seigneur de Montessu ; Catherine de Bourges, " vefve de feu noble Geoffroy Baronnat ; " Françoise Belliévre ; Clémence de Rocheffort, " vefve feu messire André Briand ; " Marguerite de Bourges, " vefve Mychel Pellisson ; " dame Françoyse Rubys, " vefve de noble homme Claude Paterin, premier président de Bourgogne et le baron de Senecey, héritiers dudit président ; " Pierre Sève, " commis à la recepte de l'aulmosne généralle ; " Benoit Ponthus, " notaire royal, greffier en la séneschaucée de Lyon ; " Annemonde Giraud, " vefve feu Loys Cry, en son vivant, Florentin, demeurant à Lyon ; " Claude Bellièvre, " premier président de Daulphiné ; " Thomas de Pierrevive, " procureur et receveur du grand hospital du pont du Rosne de Lyon ; " Amé Ponchon, notaire royal ; Jehan Mellier. " chanoyne, procureur général de l'église collégialle de St-Nizier de Lyon ; " Aymé Ducrest de Crusillies ; Claude Chourier, " marchant de Grenoble ; etc. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes