1797 W

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Cote/Cotes extrêmes

1797W/1-1797W/315

Date

1991-2004

Importance matérielle

315

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1993 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1797W/295

Cote/Cotes extrêmes

1797W/295

Date

1993-1999

Présentation du contenu

Permis de construire 1993

669/1993 : 20 rue de la Concorde 69008 (1993-1999)

670/1993 : 98/100 rue Pasteur, 16/18 rue du Professeur Grignard 69007, transfert 372/1995 (1993-1996)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français