2892W/1-2892W/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1 : Certificat d'urbanisme B (CuB).
2 : Autorisations spéciales (AS).
3 : Permis d'aménager (PA).
4-7 : Permis de démolir (PD).
8-22 : Consultations préalables (CP).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est entièrement communicable sauf l'article 2892W/7 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/30 : 17-23 rue Edouard Nieuport.
2011/31 : 29 rue du Bât d'Argent, 2 rue Commarmot.
2011/32 : 118 route de Vienne.
2011/33 : 25 rue Varichon.
2011/34 : 1 place Abbé Larue.
2011/35 : 39 rue Trarieux.
2011/36 : 19 rue Paul Massimi.
2011/38 : 70 rue Maryse Bastié.
2011/39 : 119 rue Bugeaud.
2011/40 : 73-75 rue Deleuvre.
2011/41 : 75 rue de Gerland.
2011/42 : 299 avenue Jean -Jaurès.
2011/43 : 66-68 rue Marietton.
2011/44 : 57 avenue Lacassagne.
2011/45 : 61 avenue Lacassagne.
2011/46 : 59 bis avenue Lacassagne.
2011/48 : 108 boulevard Yves Farge.
2011/49 : 12 rue de Nice.
2011/50 : 62 rue Paul Cazeneuve.
2011/51 : 102 rue Maurice Flandin.
2011/52 : 102 bis rue Maurice Flandin.
2011/53 : 104 rue Maurice Flandin.
2011/54 : 108-110 rue Maurice Flandin.
2011/55 : 16 rue Général André.
Mots clés typologiques