686 WP

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Cote/Cotes extrêmes

686WP/1-686WP/97

Date

1799-1956

Importance matérielle

97

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : registres an VII-1956

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1996. Analyse inexacte (voir UD) à refaire. CD le 03/04/2009.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

686WP/92

Cote/Cotes extrêmes

686WP/92

Date

1929-1935

Présentation du contenu

ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE: - décisions municipales: répertoire 1929-1935

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières