Tout afficher 193 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bourgeoisie : nommées, 1592 - 1596.
Bourgeoisie : - nommées " des habitans de la ville de Lyon, qui tiennent et possèdent des biens hors icelle , pour estre deschargés des tailles " (c'est-à-dire pour faire décharger des tailles ceux qui leur avaient vendu ces biens fonds et héritages; car, pour eux personnellement, ils en étaient exemps de droit, en vertu de leurs privilèges de bourgeois de Lyon). - Dénombrements :remis au greffe ou secrétariat de l'Hôtel-de-Ville par: Claude Vignon, courrier ordinaire d'Espagne; - Pierre Tholon, " arbalestier " ; - Guillaume Guerrier, docteur ès droits, avocat aux Cours de Lyon; - François de Savoye, receveur du taillon de Lyonnais, et Léonarde Orlandini, sa femme; - Louis de Rochefort, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; - noble Thomas Bartholy; - André Amyot, docteur ès droits, fils et héritier de feu Claude Biboud, dit Amyot, et de Lucrèce de La Bessée; - damoiselle Bonne Bezine, veuve de Jean Henry, seigneur de Jarniost; - Louis Thorel, docteur médecin; - Jean Cousin, orfévre; - Gérard Desargues, receveur des deniers du diocèse de Lyon; - Jean Vigier, lieutenant en la juridiction de Saint-Just-sur-Lyon ; - Claude Chapuis et Claude Rousseau, orfévres; - Camille Strozzi; - François Cuyssard, sieur de Vaugodet; - Justinien Micollier, avocat aux Cours de Lyon; - Georges de Cublize; - Jacques Daveyne, conseiller du Roi et trésorier de France au Bureau des finances de Lyon; - Jean Sève, sieur de Fromente, conseiller de Sa Majesté et receveur de ses finances à Lyon; - François Smiraldi, marchand florentin; - Orazio Domenico, marchand; - Andrée de Bourdon, veuve d'Antoine de Masso, en son vivant conseiller au Parlement de Dombes et en la Sénéchaussée de Lyon; - Bonaventure Nugo, maître imprimeur; - Guyot de Masso, seigneur de Saint-André-du-Coing et de Limonest, receveur des deniers communs, dons et octrois de Lyon; - Pierre Mutin, receveur des tailles et aides du pays de Forez; - Nicolas Olivier, brodeur; - Arthur Henry, sieur d'Ecossieu et de La Rochefroide, conseiller du Roi et trésorier au Bureau des finances de Riom , etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 5