2836W/1-22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/09/2020
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (respect de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (respect de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.