2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05021
Opération n° 05021551
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05021
Opération n° 05021551
Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 128128 attribué au groupement Olivier Naviglio, Yves le Douarin, CABUT, SETAM, devenu Architekt-on (2011-2015).
Mission de sécurité et protection de la santé de niveau 2, marché n° 128114, attribué à AASCO (2011-2016).
Réalisation d'un diagnostic plomb, marché n° 138205 attribué à Qualiconsult Immobilier (2013-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.