2980W/1-2980W/42
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
2980W/1 à 2980W/26 : gestion administrative (2000-2023).
2980W/27 à 2980W/31 : relation usager (2004-2022). L'année 2016 est marquée par l'importance de courriers signalés en lien avec l'installation des compteurs Linky.
2980W/32 à 2980W/42 : gestion technique (1990-2023). Ces cotes concernent les opérations de travaux et entretien ainsi que les sujets liés aux énergies, tels que le chauffage et l'électricité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A conserver.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable, à l'exception des dossiers comportant des documents pouvant porter atteinte à la protection de la vie privée des personnes où la communicabilité est portée à 50 ans ou 75 ans.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
2905W : Gestion technique des bâtiments communaux des 5e et 9e arrondissements
2906W : Gestion technique des bâtiments communaux du 4e arrondissement
2908W : Gestion technique des bâtiments communaux des 1er et 2e arrondissements
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Certaines cotes sont communicables au terme d'un délai de 50 ans ou 75 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable immédiatement, à l'exception des cotes 2980W/39 et 2980W/41 (délai de 50 ans).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bilans annuels, procès-verbal de remise d'ouvrage, compte rendu de réunion, demande de révision du contrat d'abonnement, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable en 2065 (50 ans).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.