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1C/4000-1C/5999 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)

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Cote/Cotes extrêmes

1C/4000-1C/5999

Arrêté du Département du Rhône, concernant les certificats de résidence. [15 frimaire an II : 3 décembre 1793]

Cote/Cotes extrêmes

1C/4415

Complément du titre

Autre titre : Département du Rhône 1793

Collectivité auteur

Rhône (France). Conseil départemental

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Ville-Affranchie

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

IMPRIMERIE NATIONALE

Date de publication, production et/ou distribution

an 2

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

8 p.

Composition du matériau

Papier

Mots clés matières

Ordre public-police générale, Révolution française Terreur

Mots clés collectivités

Rhône (France). Conseil départemental

Mots clés typologiques

ouvrage imprimé