1846 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1846W/1-1846W/77

Date

1980-2002

Description physique

Notes contenant : 23 b.

Importance matérielle

77

Origine

Service de soin à domicile - Lyon 3ème

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service de soin à domicile - Lyon 3ème

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement du service, suivi administratif et médical des patients.

Le versement a été fait à la cessation d'activité en décembre 2002. L'activité a été reprise par une association. Le service s'occupait de personnes âgées et dépendait du service Personnes agées de la Direction de l'Action sociale;

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1846W/1

Cote/Cotes extrêmes

1846W/1

Date

1981-2001

Présentation du contenu

Fonctionnement. Réglementation : convention passée avec les caisses d'assurance maladie (1982-1983), circulaires et arrêtés préfectoraux (1981, 2001), extraits du journal officiel (1989-1999), guide à l'usage des chefs d'établissements communaux (1996), notes de service reçues (1990-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français