1846W/1-1846W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service de soin à domicile - Lyon 3ème
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement du service, suivi administratif et médical des patients.
Le versement a été fait à la cessation d'activité en décembre 2002. L'activité a été reprise par une association. Le service s'occupait de personnes âgées et dépendait du service Personnes agées de la Direction de l'Action sociale;
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonctionnement. Réglementation : convention passée avec les caisses d'assurance maladie (1982-1983), circulaires et arrêtés préfectoraux (1981, 2001), extraits du journal officiel (1989-1999), guide à l'usage des chefs d'établissements communaux (1996), notes de service reçues (1990-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires