2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opération Pentes de la Croix-Rousse. Restauration immobilière avec déclaration d'utilité publique secteur Bas des Pentes - Royale : étude de faisabilité (note de présentation, annexes), comptes rendus annuels de la SERL, contrat de mandat, délibérations, cahier de prescriptions générales, fiche de présentation 27-29 rue des Capucins, rapport commission urbanisme, convention publique d'aménagement, convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), études pré-opérationnelle 2 rue du Griffon, 2 rue de Provence, 4-6 Petite rue des Feuillants, 19 rue des Capucins, liste des immeubles situés sur le 1er arrondissement susceptibles d'être insalubres ou vétustes, tableau de bord, convention d'attribution de subvention des collectivités locales pour les travaux de valorisation du patrimoine, plans, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires