1II - Petits fonds privés

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Cote/Cotes extrêmes

1II/1/1-1II/680/1

Date

1481-2017

Origine

Producteurs multiples.

Modalités d'entrées

Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.

 

Accroissements

La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.

 

Langue des unités documentaires

La grande majorité des pièces de cette sous-série est rédigée en français. Cependant, certains documents sont rédigés en italien ou anglais.

Greffe des Arbitrages de la Ville et Sénéchaussée de Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

1II/485/1

Date

1787

Origine

Greffe des Arbitrages de la Ville et Sénéchaussée de Lyon

Modalités d'entrées

Achat à la Société de vente Alde en 2007.

Présentation du contenu

Sentence d'ordre extraite des minutes du Greffe des arbitrages de la Ville et Sénéchaussée de Lyon.

Présentation du contenu

Titre porté en couverture : Sentence d'ordre entre les créanciers de sieur Joseph Gay de Lupigny et demoiselle Marie Claudine Louise Galy son épouse, de demoiselle Jeanne Marie Françoise Galy épouse du sieur Ancilla, et de sieur Pierre Galy. Du 31 août 1787. Signature ou copie de la signature de Coste en fin de registre.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicabilité vérifiée

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée pour usage privé

Langue des unités documentaires

Français