1II/1/1-1II/765/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Achat à la Société de vente Alde en 2007.
Présentation du contenu
Sentence d'ordre extraite des minutes du Greffe des arbitrages de la Ville et Sénéchaussée de Lyon.
Titre porté en couverture : Sentence d'ordre entre les créanciers de sieur Joseph Gay de Lupigny et demoiselle Marie Claudine Louise Galy son épouse, de demoiselle Jeanne Marie Françoise Galy épouse du sieur Ancilla, et de sieur Pierre Galy. Du 31 août 1787. Signature ou copie de la signature de Coste en fin de registre.
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé
Langue des unités documentaires