1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, procès-verbaux, comptes rendus de visite, plans, arrêtés du Maire, procès-verbaux de séance du conseil municipal, devis, notes, correspondance.
Mode de classement
Thématique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Suivi des visites : pages de cahier (1941-1942). Cinémas : ABC 14 rue Confort, Athénée 6 cours Vitton, Bellecombe 61 rue d'Inkermann, Capitole 50 rue de la République, Cigale 60 avenue Maréchal de Saxe, Ciné journal 71 rue de la République, Coucou 9 rue des Archers, Comédia 13 avenue Berthelot, la Fourmi 63 rue Pierre Corneille, Grolée, 6 rue Grolée, Majestic 75 rue de la République, Pathé palace 79 rue de la République, Terreaux place des Terreaux (1947-1959).
- Projets d'installation de cinémas ou salles de projection, tournages de films. Alliance cinématographique européenne 37 rue Duquesne, cinéma Saint-Just, association France-URSS, cinéma du village, maison Dorée place Bellecour, café restaurant 61 rue Garibaldi : plans, rapports, notes, correspondance (1941-1953).
- Relations avec les syndicats des professions du spectacle et du cinéma : correspondance (1945-1953).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an à partir de 1959 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières