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2695WP - Ressources humaines, gestion des effectifs

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Cote/Cotes extrêmes

2695WP/1-48

Date

1994-2010

Importance matérielle

48 boîtes, 5,3 ml

Origine

Pilotage des effectifs et de la masse salariale

Modalités d'entrées

Versement du service Pilotage des effectifs et de la masse salariale du 14/03/2018.

Présentation du contenu

  • 1-31 : Gestion des effectifs, contrôles et analyses (1994-2012)
  • 32-37 : Organismes paritaires (2001-2010)
  • 38-48 : Plan de gestion des activités, des emplois et compétences (PGAEC) (1999-2011)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel

Fonctions

5 Personnel communal, 502 Gestion des effectifs

Cote/Cotes extrêmes

2695WP/1-31

Date

1994-2012

Cote/Cotes extrêmes

2695WP/15-27

Date

1991-2008

Cessation d'activité du Laboratoire municipal d'hygiène.

Cote/Cotes extrêmes

2695WP/22

Date

1991-2001

Présentation du contenu

Décrets, circulaires, délibérations du Conseil municipal, convention, procès-verbal d'assemblée générale, rapports, documents de travail, notes, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)