2491WP/1-2491WP/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction générale des services : dossiers thématiques.
Vrac récupéré dans le local de pré-archivage de la Direction des Finances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Cantines scolaires. Concession de la cuisine centrale : rapport au Conseil municipal, rapport, plaquettes, convention, notes (1987).
- Education. Contrat d'objectifs, réussite scolaire : coupures de presse, rapports (1990-1997).
- Direction générale des services techniques. Organisation : organigramme (1993).
- Secrétariat général. Délégation des élus : liste (1992).
- Toxicomanie. Prévention : rapport (1990).
- Mairie du 7e arrondissement (1990) ; Relations sociales et syndicales, anciens combattants (sd). Organisation : livrets de présentation (sd).
- Services publics locaux. Etude de redéploiement des services municipaux : rapport de synthèse (1988).
- Etablissements culturels. Transfert de gestion des ateliers et magasins des décors de théâtre : rapport au Conseil municipal, délibération, conventions, extrait du procès-verbal de la séance du Conseil général, budget, correspondance (1991-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires