1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
669/1995 : 32 rue Notre Dame 69006
670/1995 : 63 avenue de Pressensé 69008
671/1995 : 57 rue Smith 69002
672/1995 : 86-88-90 rue Louis Blanc 69006
673/1995 : 13-15 rue Nérard 69009
674/1995 : 152-154 rue Pierre Corneille 69003
675/1995 : 30 rue Bataille 69008
676/1995 : 3 rue saint Pierre de Vaise 69009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires