2640W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-31

Date

2004 - 2008

Importance matérielle

31 boîtes.

Importance matérielle

4,2 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques aux AML.

Autorisations spéciales : dossiers 2005/1 à 2005/31.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/31

Date

2005 - 2005

Présentation du contenu

2005/1 : 24 rue de la Martinière
2005/2 : 20 rue Terme
2005/3 : 8 avenue du Doyenné
2005/4 : 14 rue Sainte Catherine
2005/5 : 4 rue du Griffon, 8 place du Griffon
2005/7 : 30 rue des Chartreux
2005/8 : 2 rue Lemot
2005/11 : 9 Petite rue des Feuillants
2005/13 : 11 rue Pareille
2005/14 : 7 rue des Pierres Plantées
2005/15 : 10 place Tobie Robatel
2005/16 : 2 rue Royale
2005/17 : 14 quai Lassagne
2005/20 : 7 rue Terme
2005/22 : 9 rue du Jardin des Plantes
2005/24 : 23 rue des Tables Claudiennes
2005/25 : 16-18 rue Calliet
2005/28 : 11 rue Ste Catherine
2005/29 : 7 rue de la Martinière
2005/30 : 7 rue des Termes
2005/31 : 12 rue Imbert Colomès.

Mots clés typologiques