Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Inconnues.
Présentation du contenu
Copie du legs d'Oton de Grantron datée de 1296 (s.d ) ; actes de l'Official de Lyon (1372, 1399) ; acte de saisie ordonnée par le Sénéchal de Lyon d'un jardin à Mornant (1543) ; copie d'arrêté du Grand Conseil sur les obligations des différents états (1556) ; fragment d'un terrier des chartreux donnés par le chanoine Jomand (XVIIes) ; 2 actes concernant la famille Gaco provenant des « archives Joseph Perret », (1626, 1644) ; contrats de mariage de la famille Gayot, Lyon, donnés par Catherine Bethenod en 1875 aux Archives de Lyon et remis par M. de Valous (1627, 1644, 1656) ; pièces concernant Valflorie, paroisse de Saint-Christo (1694-1724) ; Certificat de pèlerinage de Joseph Bancel à Rome (1724).
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé