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2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/71-2878W/77

Date

1999-2017

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Chemin de Montauban à avenue du Plateau.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/75

Date

1999-2017

Présentation du contenu

32bis, 36 chemin de Montauban.
3, 19 rue du Mont d'Or.
7 chemin de Montpellas.
1 rue de Montriboud.
6 impasse Mouillard.
2, 10, 24 rue Mouillard.
8 rue Nérard.
7, 8 rue des Nouvelles Maisons.
21, 60, 64, 68, 72, 89 montée de l'Observance.
1, 6, 11, 13, 14, 20 rue de l'Oiselière.
7 impasse Paquet Merrel.
1, 2 square Paul Cézanne.
24, 29 quai Paul Sédaillan.
2, 4, 6, 342B, 344A rue de la Piemente.
22, 26, 36, 38, 42, 51, 64, 68, 72, 73, 87, 114 rue Pierre Audry.
16, 30 rue Pierre Termier.
8, 9, 12, 12ter, 13, 22, 28, 37, 40, 42, 43, 43A, 45 quai Pierre-Scize, 5, 238, 244, 245, 247, 248 avenue du Plateau.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.