2002 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002WP/1-2002WP/58

Date

1990-1999

Importance matérielle

58

Origine

Direction des Affaires culturelles

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du service Animations et fêtes.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2002WP/1

Cote/Cotes extrêmes

2002WP/1

Date

1995-1998

Présentation du contenu

Comptabilité. Attribution de subvention : présentation de l'établissement ou de l'association, budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, convention, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français