2002WP/1-2002WP/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Animations et fêtes.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité. Attribution de subvention : présentation de l'établissement ou de l'association, budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, convention, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires