Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1517 - 1518).
Nommées N°1 - ou " Papier fait par monsieur messire Pierre Chauvet, juge ordinaire de Lion, et Jehan : Bardin, notaire royal, commissaires des biens et héritaiges des manans et habitans du dit Lion, estans et situez es-lieux dessoubz escriptz. " - GRÉZIEU et CRAPONNE : - Antoine Coursant, alias Gaillardon, boucher, possède : tant au lieu même que dans la paroisse de Grézieu, une maison haute, moyenne et basse, granges et écuries avec jardin attenant ; plusieurs terres et prés, ainsi qu'un bois, tous situés au territoire de l'Orme, etc. ;(folio 2) - maître Gilles Hopequin, notaire, tient : au dit lieu de Grézieu (la Varenne), une maison avec écurie, cuisine, grange, cour, colombier et jardin attenant ; aux territoires de Bouchet, de la Marillière et de la Chaudonne, des terres et des prés, l'un de ces derniers " beuvant du ciel et de l'eaue descendant des agoustz du chemin du chastel de Greysieu ; jouxte le chemin du dict Greysieu et Briendas " (Brindas), etc. ;(folio 2 verso) - les doyen et chapitre de Saint-Jean de Lyon touchent annuellement une pension de deux ânées de froment, mesure de Lyon, due par Barthélemi Chenavat, habitant de Grézieu ; (folio 3) - l'obéancier et le chapitre de Saint-Just de Lyon jouissent de plusieurs pensions en argent et en nature, également ducs par des habitants de Grézieu ; messire Yvo (Yvon?) d'Aurillac, sacristain de l'église Saint-Just, tient, à Grézieu, une pension de 3 livres 10 sous, etc. ; (folio 3 verso) - les héritiers de Théobald Alaguète, notaire ; messires Philippot Burgensis et Pierre Goyenchon, prêtres de Saint-Jean ; madame d'Aurillac,. religieuse de l'abbaye de la Déserte, à Lyon, possèdent des, biens-fonds en la paroisse de Grézieu. N°2 - l'Hôtel-Dieu de Lyon tient " une maison haulte et basse et une terre (ou verchière) joignant la dicte maison, assize à Sainte-Consorce, au territoire de la Fayollière, contenant trente bicherées (environ 3 hect. 90 ares), dont il y a dix à froment et le résideu de seigle, que furent de Jehan Rousseau, marchant de Lyon, " etc. l'Hôtel-Dieu a ; de plus : au territoire de Ratiers, même paroisse, un pré beuvant de la rivière de Ratiers, jouxte la dicte rivière, " etc. ; une pension annuelle de trois bichets de froment et une autre pension de 6 gros en argent ; - Nicolas Ier de Langes, docteur, et Barthélemi Boiron, notaire, possèdent, mais plus particulièrement ce dernier, de vastes domaines dans la paroisse de Marcieu ; (folio 2, 3) - Mayet Delarue, marchand, et Isabeau, sa femme, " citoyens de Lyon, .demeurans en la Grenette, tiennent : primo, une maison forte, haute et basse, chapelle, grange, granier (grenier?) et plusieurs corps de maison où il y a une tour, appelée de Laval ; ensemble ung jardin, terres et prés joignans ; " etc. Le reste du domaine se compose d'un moulin, de terres à froment ; prés et bois. Deux redevances annuelles, l'une d'un bichet de blé, l'autre ; de 40 sous, sont dues aux époux Delarue par des habitants de Marcieu, Paul de La Perrière, Robert Daniel, notaire ; messire Jean Balarin, official de " la primasse " (autrement dit de l'église primatiale de Saint-Jean de Lyon), possèdent des biens-fonds qui se composent principalement de bois (la contrée était alors beaucoup plus boisée qu'aujourd'hui) ;(folio 7) - le commandeur de Saint-Georges de Lyon " tient ung grand tenement appelé le tenement de l'Ospital-de-Mont-chausson, contenant maisons haultes, moyennes et basses, granges, estableries, jardins, vergiers, chapelle, prez et terres, boys, garennes, contenans les terres environ soixante asnées, tant à froment que seigle ; les prez vingt-sept seytinées et les bois quinze asnées de terre ; assiz en la paroisse Sainte-Consorce, jouxte la rivière de Ratiers, devers le vent et soir, les terres de Paul de La Perrière, devers le soir. " (folio 10) - TASSIN : - maître Barthélemi Boyron ; Vérand Chalendat, marchand ; les héritiers de Jacques Dodieu ; maître Barthélemi Bellièvre, notaire, sont possessionnés dans cette paroisse ; l'Hôtel-Dieu de Lyon y tient, de moitié avec les hoirs Antoine Bacon, domiciliés dans la ville, une maison haute et basse et une terre attenante, de la contenance de soixante bicherées, tant à froment qu'à seigle. Ces deux immeubles sont situés au territoire de Font-Froide, à proximité du chemin de la porte de Bourgneuf à la Tour-de-Salvagny, etc. ; maîtres Antoine Tixier et Scipion Mercier, notaires ; Jean Billion, marchand, etc. ; possèdent, en divers territoires de la paroisse de Tassin, des prés, des champs labourables, des bois et un moulin.(folio 10 verso et suite) -VAUGNERAY : - Le chapitre de l'église Saint-Thomas de Fourvières tient une terre et un pré, au territoire de Rousserault ; Charlotte d'Aurillac, femme d'Anselme de La Maladière, a, au territoire de la Forest, deux granges, un pré et des terres assez étendues ; Philippe de La Perlière, brodeur possède, au territoire de la Boireventière, une maison avec un jardin, une vigne et doux prés ; (folio 16) - Antoine de Masso, notaire, qui demeurait à Lyon, en la rue de la porte des Farges, près la Croix-de-Colle, a, dans la paroisse de Vaugneray, un pré contenant trois seytinées ; (folio 18) - Claude Cotier, notaire, domicilié dans la même rue que le précédent, possède : soit à Vaugneray même, soit en divers lieux de la dite paroisse, deux maisons et des bâtiments d'exploitation ; de nombreux biens-fonds, tels que prés, terres, bois, etc.(folio 18) - MESSIMIEUX et POLLIONAY : - Jean Pachon, boulanger ; Pernette Saigneton, hôtesse du Faucon ; Benoît Nérye (ou Néris?), notaire ; Nicolas de Pierrevive, marchand ; Jean Saigne, hôte de la Tête-Noire ; l'Hôtel-Dieu de Lyon sont les principaux propriétaires de la paroisse de Messimieux. Quant à la paroisse de Pollionay, les habitants de Lyon n'y sont représentes que par Louise, chambrière de messire Amé ou Aimé Donjehan, prêtre de Saint-Jean, à laquelle il est du, par un habitant du lieu de Pollionay, une pension annuelle de quatre bichets (environ 137 litres) de froment, etc.(folio 23 et suite).
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