
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1510 - 1511) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dons gracieux offerts par la Ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dons gracieux offerts par la ville. - 1510 Pièce N° 3 - Don d'une carpe, d'un brochet, d'une anguille et autre poisson " à mons. Deschenet, estant en la ville pour le passage des gens d'armes qui vont della les monts, auquel sieur Deschenet le Roy avait mandé faire bon acueil ; - Pièce N° 4 - de vin aux capitaines et commissaires conduisant les aventuriers della les monts contre les Venissiens ; - Pièce N° 5 - de deux aulnes et demy veloux tanney pour ung parpoing à mons l'esleu Glaude de Varey ; - Pièce N° 6 - de soixante deux sol ; six deniers tournois pour ung habit donné pour Dieu et aumosne à ung religieux de l'ordre des Bons-Hommes de Tours qui vient de l'estude della les monts, affin qu'il prie pour la prospérité du Roy et de la ville ; - 1511 Pièce N° 7 - de deux flascons neufs d'argent, pesans dix neuf marcz neuf deniers acquis de Guillaume Vincent, marchand geollier de Paris, à mons le général de Lenguedoc, messire Henris Boyer ; - Pièce N° 12 ou 16 - de deux pièces camelotz tannez, valant douze escus soleil, et deux aulnes un quart satin cramoysi rouge de Venize, à IIII escuz l'aulne, à Bazoche, qui fut icy envoyé par le Roy pour acoustrer le reffectoire des Augustins au moys d'avril derrier passé, où fut tenu le conseil du clergé de l'esglise gallicane, et de cinq livres quinze solz tournois pour la tare et perte qu'a esté en trois aulnes veloux cramoysi qui fut prins et achapté pour mettre sur la chère de Mgr. le chancellier, qui assistoit audit consille et présidoit en l'absence du Roy. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes