938WP/1-938WP/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine. Nivellement (dossiers par arrondissement) (1842-1920) ; aménagement des voies (par arrondissement) (1853-1944) ; chemins vicinaux, travaux divers (dossiers par chemin) (1835-1959) ; quartier des Etats-Unis, aménagement (1917-1934) ; assainissement, construction d'égouts (1910) ; édifices communaux (théâtres, groupes scolaires, etc), travaux divers (1910-1975) ; dommages de guerre, reconstruction (1943-1954) ; voirie, réglement général (1857), nivellement général de la ville (1857), plans d'aménagement urbain (1884-1970)
6EME BUREAU
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EDIFICES COMMUNAUX.
- immeubles communaux, groupes scolaires, entretien (mise à l'égout) : devis descriptifs, calques (1930-1931)
- bâtiments communaux du 1er arrondissement, entretien : autorisation n°1 à 50 de l'année 1965, devis estimatifs, mémoires descriptifs (1965) ; bâtiments communaux du 1er et 2ème arrondissement, entretien (dont travaux de sécurité incendie) : devis estimatifs, autorisation, correspondance (1941-1959)
VOIRIE URBAINE.- taxes sur les constructions neuves : arrêtés du conseil de préfecture, décisions du conseil d'Etat, exemption temporaires, liste des constructions exonérées de 1937 à 1941, état rectificatif des taxes sur les constructions neuves de l'année 1941 documents de travail ; Port Rambaud, taxation des travaux : rapport, correspondance (1904-1941)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes