2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/178

Cote/Cotes extrêmes

2328W/178

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

1207/2001 : 1 crs Gal Giraud

1208/2001 : 17 rue de l'Oiseau Blanc

1209/2001 : rue Ney, crs Lafayette

1210/2001 : 8 rue du Plâtre

1211/2001 : 67 rue Marietton

1212/2001 : 104 av. des Frères Lumière.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français